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contrat

Durée contrat sponsoring

Quelle durée pour un contrat de sponsoring ?

Gestion de club, Sponsoring

Généralement, les contrats de sponsoring sportif comportent une clause relative à la durée. Toutefois, il n’y a pas de durée fixe. Tout dépend de l’activité principale du sponsor, mais aussi des éventuelles règlementations applicables pour une discipline en particulier. Vous hésitez entre un contrat conclu pour une durée déterminée ou indéterminée ? Découvrez dans cet article quelques conseils qui vous aideront à prendre une décision plus facilement. 

Tout d’abord, qu’est-ce qu’un contrat de sponsoring sportif ? 

Le contrat de sponsoring sportif est un contrat dans lequel un particulier ou une entreprise finance les activités sportives d’un athlète, d’une équipe ou d’un club en contrepartie d’une publicité de sa marque. 

Aussi, une entreprise qui se lance dans le sponsoring sportif cherche à profiter de la visibilité du sportif ou du club sportif dans les médias. Dans le cadre d’un événement sportif par exemple, cette visibilité passe par l’utilisation des supports publicitaires durant l’événement en question. Il peut aussi s’agir des tenues vestimentaires portées par un sportif ou les membres d’un club ou encore les équipements qu’ils utiliseront et qui porteront la marque du sponsor. 

Quelles sont les clauses d’un contrat de sponsoring sportif ? 

Le contrat de sponsoring sportif n’est pas un document nommé juridiquement. Dans ce cas, il doit comporter un certain nombre de clauses qui définiront entre autres les droits et les obligations des signataires. Un contrat de sponsoring sportif doit alors indiquer : 

  • L’identité du sponsor et du sponsorisé,
  • L’objet du contrat de sponsoring,
  • Les obligations respectives de chaque signataire,
  • Les modalités de résiliation,
  • Les modalités de l’assurance,
  • La clause compromissoire,
  • La clause attributive de compétence,
  • La clause de confidentialité,
  • La clause relative à la durée du contrat. 

Contrat de sponsoring sportif à durée déterminée ou indéterminée : comment choisir ?

Dans l’univers du sponsoring, il est assez difficile pour le sponsor de mesurer avec exactitude les retombées publicitaires ainsi que les performances réalisées par le sponsorisé. Pour ces deux raisons, il est donc préférable d’établir un contrat de sponsoring sportif à durée déterminée. 

Pour avoir la possibilité de prolonger la durée de vie du contrat, il est possible d’y intégrer une clause stipulant que la convention peut être renouvelée à condition d’obtenir plus de résultats favorables pour l’entreprise qui sponsorise. Dans le cas où le sportif ou le club a été dans l’impossibilité de participer à un événement ou à une activité qui aurait permis au sponsor de gagner en visibilité, la durée du contrat peut également être prolongée.

Bien évidemment, rien ne peut empêcher le sponsor de mettre en place un contrat conclu pour une durée indéterminée. C’est par exemple le cas si le sponsor attribue son nom au bâtiment qui sert de siège social d’un club sportif ou s’il finance les études des membres en leur remettant des bourses.

Dans tous les cas, le contrat de sponsoring peut prendre fin à tout moment si un juge prononce la résolution du contrat ou si l’exécution de celui-ci a été rendue impossible à cause d’une situation imprévue.

 


 

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Contrat et sponsor

Sponsoring sportif : comment réaliser un contrat gagnant-gagnant ?

Sponsoring, Stratégie marketing

Un club de sport ou un athlète finance ses événements et ses activités grâce à l’aide de sponsors. Cependant, la recherche de sponsors est une tâche dure et longue à la fois. De plus, il ne suffit pas toujours d’en trouver un, ce qui compte est de savoir si ce sponsoring sera rentable pour chaque partie liée par un contrat. 

Le sponsoring gagnant-gagnant

Une entité qui sponsorise un club de sport ou un athlète finance les dépenses, les déplacements ainsi que les besoins de ces derniers durant une période ou une saison déterminée. La contrepartie de cette aide peut varier en fonction des attentes du sponsor concerné. Il peut s’agir de la mise en avant de leurs produits, l’augmentation de leur notoriété, la recherche d’une nouvelle source de revenue… 

Un sponsor gagnant-gagnant se traduit donc par un retour sur investissement du sponsor en contrepartie du soutien financier obtenu par le sponsorisé.  

Des astuces pour rédiger un contrat gagnant-gagnant pour le sponsor et le sponsorisé

Tout d’abord, avant de signer ou de s’engager dans n’importe quel contrat, l’entreprise ainsi que l’athlète ou le club concerné doivent avant tout identifier le type d’entité avec laquelle ils veulent contracter. Le but est de trouver une solution rentable et de faire coïncider les attentes de chaque partie aux apports que l’autre pourra lui donner. 

Ensuite, la relation entre le sponsorisé et le sponsor doit également être fixé avant même que le contrat soit rédigé pour pouvoir l’y inclure. Il est préférable de convenir dès le début que le sponsor n’est pas le chef du sponsorisé et que le sponsorisé n’est également pas soumis à ses ordres. Il ne devrait donc pas y avoir de lien de subordination entre les parties du contrat. 

Les deux parties doivent également convenir préalablement de la durée du sponsoring et des événements que le sponsor devra couvrir. 

Néanmoins, malgré cette indépendance fixée au début du contrat, le sponsorisé est quand même tenu d’engager certaines responsabilités en contrepartie du soutien financier fourni par le sponsor. Les parties doivent mentionner dans le contrat, ces obligations ainsi que les détails les concernant : comment le sponsorisé devra-t-il mettre en avant son sponsor ? À quel moment le faire ? Combien de fois ? Pour quelle durée… Ces obligations régissent les événements entreprises par le sponsorisé ainsi que les posts sur les réseaux sociaux comme les photos et les vidéos, et même les codes vestimentaires de ces derniers.

 La clause, dans le contrat qui contient ces mentions, doit être le plus large possible, c’est la partie de la convention, qui assure l’intérêt de chaque partie, d’où le caractère gagnant-gagnant du contrat. 

Les autres clauses à insérer dans un contrat de sponsoring gagnant-gagnant

Mis à part ces clauses principales, il est également important d’insister sur certaines mentions avant de conclure définitivement le contrat de sponsoring, dans le but de garantir l’intérêt des deux parties au contrat :

  • La clause d’exclusivité
  • La clause de résiliation (modalité et condition). 

     

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